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Guide : Introduction à la prise de compétence “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations”
Le Cerema a mis en ligne un guide Introduction à la prise de compétence “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations”. Ce guide a vocation à présenter de manière simple les contours de cette nouvelle compétence. Il est organisé en 5 parties principales : la première partie aborde les caractéristiques des milieux et les enjeux concernés par la compétence;la deuxième présente le contexte réglementaire et quelques caractéristiques de la compétence;la troisième expose les politiques publiques qui concernent les milieux aquatiques et la prévention des inondations, et les liens avec la compétence Gemapi;la quatrième présente les principaux acteurs liés à la compétence;la cinquième détaille des outils d’aménagement du territoire, financiers, opérationnels et réglementaires pouvant participer à la mise en oeuvre de la compétence.
Auteur : Cerema
Type : Guide
Date de parution : novembre 2017
Publié le 5 avril 2018
