Résumé
La présente note a été rédigée suite aux nombreux travaux menés sur le territoire Bretagne, Pays de la Loire de mise en œuvre des dispositions 11A-1 et 11A-2 du Chapitre 11 du SDAGE Loire-Bretagne. Elle a été réalisée en concertation avec différents acteurs ayant engagé une réflexion sur les têtes de bassin versant dans le cadre des SAGE. Cette version est susceptible d’évoluer et d’être complétée si besoin.
Les trois principaux objectifs de cette note sont les suivants :
- Appuyer les SAGE des régions Bretagne, Pays de la Loire dans la prise en compte des têtes de bassin versant,
- Recenser au sein d’une note de travail partagée les recommandations techniques issues des différents travaux et réflexions actuelles sur la prise en considération des têtes de bassin versant dans le cadre des SAGE,
- Aider à l’appropriation locale de cette démarche.